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Mentions Légales & Confidentialité

1.Identification

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Propriétaire et/ou éditeur du site :
Le présent site n’a pas de propriétaire, il est devenu collaboratif en Février 2023.

Responsable de la publication :
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2.Objet

Le présent document a pour objet de définir les mentions légales qui s’appliquent à tout utilisateur visitant le présent site.

En le consultant, l’utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et s’engage à les respecter sans réserve.

3. Modification

Les mentions légales pourront être modifiées à tout moment et sans préavis. Dans ce cas, les mentions légales modifiées entreront en vigueur à compter de leur mise en ligne.

Nous recommandons donc à l’utilisateur de lire régulièrement ces mentions légales. L’utilisateur est réputé accepter cette dernière version à chaque nouvelle connexion au site.

4. Propriété intellectuelle

L’accès au Site confère à l’utilisateur un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.

L’ensemble des éléments édités sur le site Casino-Keys.com, notamment les graphismes, images, présentations, textes, illustrations, infographies, photographies, arborescences, vidéos, logos ainsi que leur mise en forme constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle et sont la propriété exclusive des auteurs de Casino-Keys.com à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés.

A ce titre, leur représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion, totale ou partielle et par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Casino-Keys.com sont interdites conformément aux dispositions de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

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En outre, toute représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion, en tout ou partie, de la base de données contenue dans le site est interdite en vertu des dispositions de la Loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.

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5. Informatique et libertés – Protection des données personnelles

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6. Limitation de responsabilité

Les informations disponibles sur le présent site sont fournies telles quelles en toute bonne foi et sans aucune garantie. Ces informations sont censées être correctes au moment où le visiteur en prend connaissance.

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